Déposée le 29 avril 1991 par NAULEAU Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NAULEAU Alain, domicilié(e) 53 rue des suisses, 92000 NANTERRE - France.
La marque SEVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVEN est expirée depuis le 29 avril 2001.
NAULEAU Alain - 53 rue des suisses, 92000 NANTERRE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40
Avertisseurs acoustiques, instruments d'alarme, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, boîtiers de haut-parleurs, cartes magnétiques d'identification, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, appareils électriques de commutation, détecteurs, émetteurs (télécommunication), émetteurs de signaux électroniques, appareils pour l'enregistrement des sons, ferme-porte électriques, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, postes radiotéléphoniques, radars, appareils pour la reproduction des sons, serrures électriques, signalisation lumineuse ou mécanique, tous émetteurs de signaux électriques, sirènes, appareils pour l'enregistrement l'amplification la reproduction et la transmission des sons, appareils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, télérupteurs, indicateurs de température, thermostats, avertisseurs contre le vol, installations électriques pour préserver du vol, logiciels (programmes enregistrés), détecteurs de fumée, télécopieurs, interfaces (informatiques), lecteurs de codes à barres,modems, périphériques d'ordinateur, variateurs (régulateurs) de lumière, cartes magnétiques
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