Déposée le 2 mai 2013 par monsieur naudi stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « bonetag » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-22 du 31 mai 2013.
Le déposant est monsieur naudi stéphane domicilié(e) 12 ter rue denis diderot - 66000 - PERPIGNAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. naudi stéphane domicilié(e) 12 ter rue denis diderot - 66000 - PERPIGNAN - France.
La marque bonetag a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bonetag est expirée depuis le 2 mai 2023.
M. naudi stéphane - 12 ter rue denis diderot - 66000 - PERPIGNAN - France
M. naudi stéphane - 12 ter rue denis diderot - 66000 - PERPIGNAN - France
Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ;
Services médicaux.
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