NAUDER Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
1278903
Date de dépôt :
13/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2004
Présentation de la marque OTAC
Déposée le 13 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) NAUDER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OTAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NAUDER domicilié(e) 5 Avenue Francis de Pressensé, 93210 LA PLAINE SAINT DENIS (dossier no 2035236) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 080 627 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER domicilié(e) (dossier no 2035236) - France.
La marque OTAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NAUDER Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 5 Avenue Francis de Pressensé, 93210 LA PLAINE SAINT DENIS (dossier no 2035236) - France - SIREN 542080627
Cabinet PIERRE LOYER - (dossier no 2035236) - France
Renouvellement sans limitation le 29 juin 1994 n°2035236 - Publication au BOPI 1994-06-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53
Inscription le 19 avril 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°171682 - Publication au BOPI 1994-04-19
Tronçonneuses, motoculteurs , motobineuses.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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