Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OTAC
NAUDER Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1278903
Date de dépôt :
13/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2004

Présentation de la marque OTAC

Déposée le 13 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) NAUDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OTAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NAUDER domicilié(e) 5 Avenue Francis de Pressensé, 93210 LA PLAINE SAINT DENIS (dossier no 2035236) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 080 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER domicilié(e) (dossier no 2035236) - France.

La marque OTAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OTAC est expirée depuis le 13 juillet 2004.

NAUDER a également déposé les autres marques suivantes : BALMO , APS AUTOMOBILE PIECES SERVICE , WOOD PECKER , TROMECA , TROMECA , VAP , NPS NAUDER PIECES SERVICE , MAMETORA , V A P , NAUTAC


NAUDER Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 5 Avenue Francis de Pressensé, 93210 LA PLAINE SAINT DENIS (dossier no 2035236) - France - SIREN 542080627


Cabinet PIERRE LOYER - (dossier no 2035236) - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 1994 n°2035236 - Publication au BOPI 1994-06-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Inscription le 19 avril 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°171682 - Publication au BOPI 1994-04-19

Tronçonneuses, motoculteurs , motobineuses.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.