Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NPS NAUDER PIECES SERVICE
NAUDER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97704185
Date de dépôt :
14/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2007

Présentation de la marque NPS NAUDER PIECES SERVICE

Déposée le 14 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) NAUDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NPS NAUDER PIECES SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NAUDER domicilié(e) 59, rue de Vieux Berquin, 59190 HAZEBROUCK - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 080 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.

La marque NPS NAUDER PIECES SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NPS NAUDER PIECES SERVICE est expirée depuis le 14 novembre 2007.

NAUDER a également déposé les autres marques suivantes : BALMO , APS AUTOMOBILE PIECES SERVICE , WOOD PECKER , TROMECA , TROMECA , VAP , MAMETORA , V A P , NAUTAC , VAP


NAUDER Société Anonyme - 59, rue de Vieux Berquin, 59190 HAZEBROUCK - France - SIREN 542080627


Cabinet LOYER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Outils et instruments pour la motoculture ; pièces détachées pour motoculteurs, les moteurs et leurs parties, notamment lames, roulements, disques d'embrayage, courroies, poulies de tension, filtres pour moteurs, ressorts de lanceur, segments, soupapes, pots d'échappements, manettes d'accélération, bac à herbe, tirettes d'embrayage, ressorts d'embrayage, moyeux de lame, courroies de transmission pour moteurs. Outils à main pour le jardin. Batteries d'allumage. Cosses et fiches électriques. Produits thermorésistants. Stations d'entretien des circuits de climatisation et des circuits de refroidissement. Pièces pour moteurs de véhicules, roues et pneumatiques, sièges de véhicules. Sangles non métalliques de maintien pour le transport.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.