Déposée le 27 mai 1988 par la société NAUDER LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TROMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société NAUDER LOISIRS domicilié(e) Société Anonyme, 5, Avenue Francis de Pressensé, 93210 LA PLAINE SAINT-DENIS (dossier no 2109248) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 329 362 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) (dossier no 2109248) - France.
La marque TROMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TROMECA est expirée depuis le 27 mai 2008.
NAUDER LOISIRS - Société Anonyme, 5, Avenue Francis de Pressensé, 93210 LA PLAINE SAINT-DENIS (dossier no 2109248) - France - SIREN 302329362
Cabinet LOYER - (dossier no 2109248) - France
Renouvellement sans limitation le 27 février 1998 n°2109248 - Publication au BOPI 1998-02-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45
Inscription le 23 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250272 - Publication au BOPI 1998-02-23
Inscription le 11 juillet 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°174554 - Publication au BOPI 1994-07-11
Echelles métalliques, échafaudages métalliques, piscines (constructions métalliques), abris de jardin métalliques, garages métalliques.Pompes notamment pompes d'épuration pour piscines, pompes de relevage d'eau, pompes de nettoyage à haute pression.Machines à filtrer, notamment l'eau des piscines.Cartouches pour machine à filtrer.machines et appareils pour la motoculture de plaisance, le jardinage et le bricolage notamment machines pour l'affûtage d'outils;instruments agricoles autres qu'à main;machines pour l'aiguisage, bétonnières de chantier, broyeurs pour végétaux, socs pour motoculteurs, chevalets de sciage, taille-haies, chaînes pour tronÇonneuses, crics, motoculteurs, motobineuses, débroussailleuses, dévidoirs pour tuyaux flexibles, tondeuses à gazon, scarificateurs mécaniques pour le gazon, coupe-bordures, silos à compost, pulvérisateurs à dos, tronÇonneuses, pistolets à peinture, machine pour le ramassage de l'herbe tondue, scies mécaniques, appareils pour la soudure autogène, treuils, pompes électriques portatives;Outils et instruments à main pour le jardinage et le bricolage, affûteuses à main.Echelles non métalliques; meubles notamment meubles de jardin.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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