Déposée par voie électronique le 19 mars 2020 par NATUTECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Belle Année » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NATUTECH domicilié(e) 1 rue Alouine Blondin Beye - 21800 - QUETIGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE - Avocats, Madame Michele TRESSE domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.
La marque Belle Année a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633614.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATUTECH - 1 rue Alouine Blondin Beye - 21800 - QUETIGNY - France
SCP BOUCHARD & TRESSE - Avocats, Madame Michele TRESSE - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France
Republication pour erratum - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17
Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44
Parfums ; produits de parfumerie à usage cosmétique; préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; masques de beauté; crèmes et lotions solaires; déodorants à usage personnel; savons parfumés; produits cosmétiques parfumés pour le bain et la douche; gels douche parfumés pour le corps et les cheveux ; laits parfumés à usage cosmétique ; produits de maquillage pour le teint ; fonds de teint ; poudre pour le maquillage ; crayons pour les yeux; crayons pour les sourcils; ombres à paupière ; mascara pour les cils; rouges à lèvre; produits pour le maquillage des ongles; laques pour les ongles ;
Compléments alimentaires et compléments alimentaires diététiques ; aliments pour bébés ; préparations diététiques ; savon antibactérien.
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