Marque enregistrée - Marque en vigueur

Belle Année
NATUTECH

Numéro de dépôt :
4633614
Date de dépôt :
19/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2030
Belle Année de NATUTECH

Présentation de la marque Belle Année

Déposée par voie électronique le 19 mars 2020 par NATUTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Belle Année » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NATUTECH domicilié(e) 1 rue Alouine Blondin Beye - 21800 - QUETIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE - Avocats, Madame Michele TRESSE domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque Belle Année a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633614.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belle Année arrivera à expiration en date du 19 mars 2030.

NATUTECH a également déposé les autres marques suivantes : FOLIGUET , Herbologie , SETI-TEK , L'institut 3 Fleurs , Louis Philippe , Maxi Fiesta , Florachem , Le Jardin Florès , Rénover , V Claire Vallier


NATUTECH - 1 rue Alouine Blondin Beye - 21800 - QUETIGNY - France


SCP BOUCHARD & TRESSE - Avocats, Madame Michele TRESSE - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France


Republication pour erratum - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Parfums ; produits de parfumerie à usage cosmétique; préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; masques de beauté; crèmes et lotions solaires; déodorants à usage personnel; savons parfumés; produits cosmétiques parfumés pour le bain et la douche; gels douche parfumés pour le corps et les cheveux ; laits parfumés à usage cosmétique ; produits de maquillage pour le teint ; fonds de teint ; poudre pour le maquillage ; crayons pour les yeux; crayons pour les sourcils; ombres à paupière ; mascara pour les cils; rouges à lèvre; produits pour le maquillage des ongles; laques pour les ongles ;

Compléments alimentaires et compléments alimentaires diététiques ; aliments pour bébés ; préparations diététiques ; savon antibactérien.