Déposée le 23 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURVEDA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AYURVEDIC PROGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURVEDA domicilié(e) ZI ARREST, 43250 SAINTE FLORINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 093 089 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURVEDA - France.
La marque AYURVEDIC PROGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATURVEDA SARL - ZI ARREST, 43250 SAINTE FLORINE - France - SIREN 421093089
NATURVEDA - France
Inscription le 29 avril 2002 - retrait partiel n°345465 - Publication au BOPI 2002-04-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments de régime à usage médical, pour bébés ; Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant des produits de régime.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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