Déposée par voie électronique le 23 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Naturoburo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Oxyole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Naturoburo domicilié(e) 8 place A.1er de Yougoslavie - 78000 - Versailles - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 903 336 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Naturoburo, SAS, Mme. Clémentine Vialar domicilié(e) 8 place A.1er de Yougoslavie - 78000 - Versailles - France.
La marque Oxyole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oxyole est expirée depuis le 23 décembre 2022.
Naturoburo SAS, SAS - 8 place A.1er de Yougoslavie - 78000 - Versailles - France - SIREN 752903336
Naturoburo, SAS, Mme. Clémentine Vialar - 8 place A.1er de Yougoslavie - 78000 - Versailles - France
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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