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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURGIE
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SUBLIM'Bio
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBLIM'Bio
NATURGIE, SAS

Numéro de dépôt :
4017564
Date de dépôt :
01/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/07/2023
SUBLIM\'Bio de NATURGIE

Présentation de la marque SUBLIM'Bio

Déposée le 1 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SUBLIM'Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURGIE domicilié(e) Lieu-dit Favols - 47300 - BIAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 663 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURGIE, Mme COLOMBINI Marie-Pierre domicilié(e) Lieu-dit Favols - 47300 - BIAS - France.

La marque SUBLIM'Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBLIM'Bio est expirée depuis le 1 juillet 2023.

NATURGIE a également déposé les autres marques suivantes : NATURGIE GOURMET , IG MAÎTRISEZ VOTRE INDEX GLYCÉMIQUE , SAVEURS ATTITUDES , ECO ATTITUDES , Ligne Attitudes , ECO ATTITUDES , NATURGIE bio , bonjour planète , POL VIGNAN , SAVEURS ATTITUDES


NATURGIE, SAS - Lieu-dit Favols - 47300 - BIAS - France - SIREN 332663459


NATURGIE, Mme COLOMBINI Marie-Pierre - Lieu-dit Favols - 47300 - BIAS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.