Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURGIE bio
NATURGIE, SAS

Numéro de dépôt :
3889300
Date de dépôt :
16/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2022
NATURGIE bio de NATURGIE

Présentation de la marque NATURGIE bio

Déposée le 16 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURGIE bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURGIE domicilié(e) Lieu-dit Favols - 47300 - BIAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 663 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURGIE, Mme COLOMBINI Marie-Pierre domicilié(e) Lieu-dit Favols - 47300 - BIAS - France.

La marque NATURGIE bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889300.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURGIE bio est expirée depuis le 16 janvier 2022.

NATURGIE a également déposé les autres marques suivantes : NATURGIE GOURMET , IG MAÎTRISEZ VOTRE INDEX GLYCÉMIQUE , SAVEURS ATTITUDES , ECO ATTITUDES , Ligne Attitudes , ECO ATTITUDES , bonjour planète , POL VIGNAN , SAVEURS ATTITUDES , ALISSENS


NATURGIE, SAS - Lieu-dit Favols - 47300 - BIAS - France - SIREN 332663459


NATURGIE, Mme COLOMBINI Marie-Pierre - Lieu-dit Favols - 47300 - BIAS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Crustacés (non vivants).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages. Tous les produits précités sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Animaux vivants ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; bois bruts.