Déposée le 16 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bio INSPIRATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURGIE domicilié(e) Lieu-dit Favols - 47300 - BIAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 663 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURGIE, Mme COLOMBINI Marie-Pierre domicilié(e) Lieu-dit Favols - 47300 - BIAS - France.
La marque Bio INSPIRATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Crustacés (non vivants).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages. Tous les produits précités sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Animaux vivants ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; bois bruts.
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