Déposée le 9 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURFORM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NICO STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-12 du 24 mars 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURFORM domicilié(e) 127, rue Amelot, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 768 800 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel VERGNOL - France.
La marque NICO STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATURFORM SARL - 127, rue Amelot, 75011 PARIS - France - SIREN 392768800
Monsieur Michel VERGNOL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29
Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Tabac; articles pour fumeurs; allumettes
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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