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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURFORM
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LES BIO-MARINS 100 % NATURE L'ESSENTIEL EST DANS LA MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BIO-MARINS 100 % NATURE L'ESSENTIEL EST DANS LA MER
NATURFORM SARL

Numéro de dépôt :
95580743
Date de dépôt :
11/07/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/2005

Présentation de la marque LES BIO-MARINS 100 % NATURE L'ESSENTIEL EST DANS LA MER

Déposée le 11 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURFORM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES BIO-MARINS 100 % NATURE L'ESSENTIEL EST DANS LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURFORM domicilié(e) 127, rue Amelot, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 768 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel VERGNOL - France.

La marque LES BIO-MARINS 100 % NATURE L'ESSENTIEL EST DANS LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BIO-MARINS 100 % NATURE L'ESSENTIEL EST DANS LA MER est expirée depuis le 11 juillet 2005.

NATURFORM a également déposé les autres marques suivantes : OPTINUIT , SEXOTONIC , FINE FORME , NICO STOP , LABO VITAL MARINE , LAXIFORM


NATURFORM SARL - 127, rue Amelot, 75011 PARIS - France - SIREN 392768800


Monsieur Michel VERGNOL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou fabriquées à base de produits issus de l'agriculture biologique, aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologique; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologique.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologique

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.