Déposée le 18 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) NATUREX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SVETOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-22 du 2 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATUREX domicilié(e) 250 Rue Pierre Bayle BP 81218,
84911 Avignon Cedex 9 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON,
Mme GUILLEMARD Aude domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc,
LE CENTRALIS,
92340 BOURG-LA-REINE - France.
La marque SVETOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATUREX, Société anonyme - 250 Rue Pierre Bayle BP 81218,
84911 Avignon Cedex 9 - France
IPSILON,
Mme GUILLEMARD Aude - 63 Avenue du Général Leclerc,
LE CENTRALIS,
92340 BOURG-LA-REINE - France
Inscription le 10 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°463085 - Publication au BOPI 2007-10-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36
Inscription le 4 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478575 - Publication au BOPI 2008-08-04
Inscription le 4 août 2008 - Gage constitué n°478535 - Publication au BOPI 2008-08-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-48
Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2010 n°2435140 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-17
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2020 n°2745177 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-04-09
- produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences - savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices - produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés - eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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