Déposée le 22 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) NATUREX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SAPNOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-46 du 14 novembre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATUREX domicilié(e) Zone d'activités commerciales, Pôle Technologique Agroparc, Montfavet, 84140 AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 093 563 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise domicilié(e) 28 Rue de la Loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 02 - France.
La marque SAPNOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATUREX, société anonyme - Zone d'activités commerciales, Pôle Technologique Agroparc, Montfavet, 84140 AVIGNON - France - SIREN 384093563
CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise - 28 Rue de la Loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 02 - France
Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Produits chimiques en tant que matières premières destinés aux industries alimentaires ; extraits naturels de plantes, de fruits ou de légumes destinés aux industries alimentaires ; produits chimiques, extraits végétaux, extraits de fruits ou de légumes destinés à conserver les aliments ou à en améliorer le goût, l'arôme ou la texture ; émulsifiants ; antioxydants alimentaires ; édulcorants artificiels (produits chimiques) ; phénols à usage industriel ;
Extraits de fruits et de légumes ainsi qu'extraits végétaux pour la fabrication de produits alimentaires, extraits de fruits et de légumes séchés, conservés, congelés et cuits pour l'élaboration de préparations alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés, cristallisés, confits, congelés et cuits ; concentrés de fruits, concentrés de légumes, confitures, gelées, margarines, soupes, desserts, lait et produits laitiers, à savoir crèmes, crème fraîche, beurre, mousses, pâtes fromagères, fromages, fromages frais, desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, produits laitiers fermentés nature ou aromatisés ; gélatine pour aliments ; texturants pour l'alimentation, à savoir agents liants et stabilisateurs ; émulsifiants et agents permettant d'homogénéiser la texture des aliments ;
Aromates (autres que les huiles essentielles) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; édulcorants naturels ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), sucre, glucose à usage alimentaires, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, additifs alimentaires d'origine végétale destinés à améliorer le goût, l'arôme ou la texture des aliments ;
Emulsifiants et agents émulsionnants pour faire des boissons non alcooliques ; concentrés pré-mélangés pour jus de fruits et sirops ; extraits de plantes, de fruits et de légumes sans alcool pour la fabrication de boissons ; préparations pour faire des boissons ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, eaux aromatisées, sodas, limonades, apéritifs non alcoolisés, jus de fruits, jus de légumes, sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Emulsifiants et agents émulsionnants pour faire des boissons alcooliques ; extraits de plantes et de fruits pour la préparation de boissons alcooliques ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; préparations pour faire des boissons alcoolisées ; extraits de fruits avec alcool ; essences alcooliques ; extraits alcooliques.
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