Marque enregistrée - Marque en vigueur

NAT SWEET
NATUREX, Société Anonyme, ZAC Pôle Technologique d'Agroparc Montfavet

Numéro de dépôt :
3839798
Date de dépôt :
17/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2021
NAT SWEET de NATUREX

Présentation de la marque NAT SWEET

Déposée par voie électronique le 17 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) NATUREX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NAT SWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATUREX domicilié(e) - 84140 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 093 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, BP42413 domicilié(e) 28 et 32 Rue de la Loge - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque NAT SWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAT SWEET arrivera à expiration en date du 17 juin 2021.

NATUREX a également déposé les autres marques suivantes : ACTIFS INNOVANTS , HYDRAVANCE , NAT HEALTHY , VEGACURE , SEVEOV , powergrape , KEMFE , ColorID , NAT TEXTUR , NAT OLEIS


NATUREX, Société Anonyme, ZAC Pôle Technologique d'Agroparc Montfavet - 84140 - AVIGNON - France - SIREN 384093563


CABINET MAREK, BP42413 - 28 et 32 Rue de la Loge - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Produits chimiques en tant que matières premières destinés aux industries cosmétiques, alimentaires et pharmaceutiques ; extraits naturels de plantes, de fruits ou de légumes destinés aux industries alimentaires, cosmétiques et pharmaceutiques ; produits chimiques, extraits végétaux, extraits de fruits ou de légumes destinés à conserver les aliments ou à en améliorer le goût ou l'arôme ; antioxydants alimentaires ; édulcorants artificiels (produits chimiques) ; phénols à usage industriel ;

Compléments alimentaires contenant principalement des extraits végétaux, transformés en poudres, granules, capsules, comprimés, gélules, pâtes, liquides et sous forme de biscuits ; aromates (autres que les huiles essentielles) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; édulcorants naturels ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), sucre, glucose à usage alimentaires, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ;

Compléments alimentaires (préparations) pour faire des boissons notamment diététiques, non à usage médical ; extraits de plantes, de fruits et de légumes sans alcool pour la fabrication de boissons ; préparations pour faire des boissons ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, eaux aromatisées, sodas, limonades, apéritifs non alcoolisés, jus de fruits, jus de légumes, sirops et autres préparations pour faire des boissons.