Déposée le 19 août 2004 par la Société Anonyme (SA) NATUREX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Nat'Activ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-39 du 24 septembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATUREX domicilié(e) ZAC, Pôle Technologique Agroparc, Montfavet, 84140 AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 093 563 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK Anne-Françoise domicilié(e) 28 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque Nat'Activ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATUREX, Société Anonyme - ZAC, Pôle Technologique Agroparc, Montfavet, 84140 AVIGNON - France - SIREN 384093563
CABINET MAREK, Mme MAREK Anne-Françoise - 28 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Inscription le 29 novembre 2007 - renonciation partielle n°464366 - Publication au BOPI 2007-11-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39
Renouvellement avec limitation le 26 mai 2014 n°2558744 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-26
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences, et notamment à l'industrie alimentaire ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; antioxydants alimentaires ; édulcorants artificiels (produits chimiques) ; phénols à usage industriel. ; Substances diététiques à usage médical à savoir extraits de plantes purs ou formulés pour l'industrie nutraceutique et pour des compléments alimentaires. ; Compléments nutritionnels non à usage médical à base de légumes à savoir extraits de plantes purs ou formulés pour l'industrie nutraceutique et pour des compléments alimentaires. ; Compléments nutritionnels non à usage médical à base de riz et de céréales à savoir extraits de plantes purs ou formulés pour l'industrie nutraceutique et pour des compléments alimentaires.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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