Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATUREVA
NATUREVA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3334995
Date de dépôt :
14/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/01/2015
NATUREVA de NATUREVA

Présentation de la marque NATUREVA

Déposée le 14 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATUREVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NATUREVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATUREVA domicilié(e) Zone Industrielle du Tambour,54840 GONDREVILLE - 54840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 967 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque NATUREVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUREVA est expirée depuis le 14 janvier 2015.

NATUREVA a également déposé les autres marques suivantes :


NATUREVA Société par actions simplifiée - Zone Industrielle du Tambour,54840 GONDREVILLE - 54840 - France - SIREN 479967341


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres et l'agriculture ; humus ; fertilisants ; produits chimiques pour la protection des plantes ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; produits chimiques pour l'amendement des sols ; substrats pour la culture hors sol ; terre pour la culture ; terreaux ; tourbe ; produits chimiques pour la protection des vignes. Fongicides, herbicides et produits pour la destruction des animaux nuisibles. Outils à main pour le jardinage et le bricolage actionnés manuellement. Gazon artificiel. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; semences, plantes, arbres, arbustes et fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration ; gazon naturel ; germes (botanique) ; herbes fraîches ; graines et semences de fruits et légumes ; produits alimentaires pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; litière ; animaux vivants. Location de matériel pour exploitations agricoles et activités de jardinage ; destruction des animaux nuisibles [agriculture, horticulture] ; composition florale ; services de pépiniériste, de jardiniers-paysagistes ; jardinage ; entretien de pelouses ; épandage d'engrais et autres produits chimiques pour l'agriculture ou l'horticulture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.