Marque expirée - Marque en non vigueur

NATUREV espaces verts
NATUREV Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros

Numéro de dépôt :
3603026
Date de dépôt :
07/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
07/10/2018
NATUREV espaces verts de NATUREV au capital de 15.000 euros

Présentation de la marque NATUREV espaces verts

Déposée le 7 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATUREV au capital de 15.000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « NATUREV espaces verts »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATUREV au capital de 15.000 euros domicilié(e) Siège Social : 49, rue René Cassin,74150 RUMILLY - 74150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 023 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet IXA Avocats Me Nicolas BUSCHIAZZO domicilié(e) Parc Altaïs, 37, rue Cassiopée,74650 CHAVANOD - 74650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUREV espaces verts est expirée depuis le 7 octobre 2018.


NATUREV Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège Social : 49, rue René Cassin,74150 RUMILLY - 74150 - France - SIREN 508023629


Cabinet IXA Avocats Me Nicolas BUSCHIAZZO - Parc Altaïs, 37, rue Cassiopée,74650 CHAVANOD - 74650 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, fruits et légumes frais, semences, fleurs et plantes naturelles, gazon, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), bois bruts.

Travaux de maçonnerie, plâtrerie, plomberie, aménagements de jardins.

Services de jardinier paysagiste, jardinage, création, aménagement et entretien d'espaces paysagers, services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture, pépinièriste.