VITAL
Présentation de la marque VITAL
Déposée le 2 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURENVIE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIT'ALL+ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
La marque VITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VITAL arrivera à expiration en date du 17 juin 2030.
NATURENVIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 janvier 2006 - Concession de licence n°427397 - Publication au BOPI 2006-01-31
Inscription le 10 août 2004 - Changement de nature juridique n°397492 - Publication au BOPI 2004-08-10
Inscription le 17 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238773 - Publication au BOPI 1997-06-17
Renouvellement avec limitation le 20 juin 2000 n°2176086 - Publication au BOPI 2000-06-20
Renouvellement avec limitation n°2182771 - Publication au BOPI 2001-13
Inscription le 21 juillet 2004 - Concession de licence n°396427 - Publication au BOPI 2004-07-21
Inscription le 20 juin 2001 - Renonciation partielle n°325749 - Publication au BOPI 2001-06-20
Inscription le 8 septembre 1998 - Concession de licence n°261598 - Publication au BOPI 1998-09-08
Inscription le 20 janvier 1998 - Concession de licence n°248271 - Publication au BOPI 1998-01-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11
Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°266526 - Publication au BOPI 1998-11-09
Inscription le 19 mars 2001 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°318248 - Publication au BOPI 2001-03-19
Inscription le 27 novembre 2000 - Concession de licence n°312036 - Publication au BOPI 2000-11-27
Renouvellement avec limitation le 9 mars 2010 n°2433902 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09
Inscription le 26 mars 2010 - Changement de nature juridique n°520558 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-26
Renouvellement avec limitation le 8 septembre 2010 n°2450221 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-08
Inscription le 8 juillet 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°604486 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-08
Inscription le 8 juillet 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°604485 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-08
Inscription le 18 novembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°635759 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-18
Inscription le 3 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°727234 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-03
Renouvellement avec limitation le 17 janvier 2020 n°2736701 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-01-17
Renouvellement avec limitation le 17 juin 2020 n°2751369 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-17