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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURENVIE
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VITAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VITAL
NATURENVIE, SAS

Numéro de dépôt :
1530569
Date de dépôt :
25/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2029

Présentation de la marque VITAL

Déposée le 25 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURENVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURENVIE domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 531 252 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, SAS, M. LARGEAUD FLORENT domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN, SERVICE JURIDIQUE, CS 30004 - 17183 - PERIGNY CEDEX - France.

La marque VITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VITAL arrivera à expiration en date du 25 avril 2029.

NATURENVIE a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT VITAL , FLORESSANCE , LIGNE CONTROLE , HAPPY DETOX BY KARELEA , HAPPY DIGEST BY KARELEA , HAPPY ENERGY BY KARELEA , VITAL , VITAL , FLORESSANCE , VITAL


NATURENVIE, SAS - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France - SIREN 421531252


GROUPE LEA NATURE, SAS, M. LARGEAUD FLORENT - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN, SERVICE JURIDIQUE, CS 30004 - 17183 - PERIGNY CEDEX - France


Inscription le 9 janvier 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°50582 - Publication au BOPI 1991-01-09

Inscription le 21 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305963 - Publication au BOPI 2000-08-21

Inscription le 27 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297610 - Publication au BOPI 2000-03-27

Inscription le 27 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349632 - Publication au BOPI 2002-06-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Renouvellement avec limitation le 19 avril 1999 n°2176082 - Publication au BOPI 1999-04-19

Renouvellement avec limitation n°2142648 - Publication au BOPI 2000-17

Renouvellement avec limitation n°2152174 - Publication au BOPI 1999-48

Inscription le 26 novembre 1999 - Changement d'adresse n°291079 - Publication au BOPI 1999-11-26

Inscription le 27 novembre 2000 - Concession de licence n°312036 - Publication au BOPI 2000-11-27

Inscription le 29 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237638 - Publication au BOPI 1997-05-29

Inscription le 26 novembre 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°291078 - Publication au BOPI 1999-11-26

Inscription le 13 janvier 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°59177 - Publication au BOPI 1992-01-13

Inscription le 10 mai 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°172397 - Publication au BOPI 1994-05-10

Inscription le 22 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248379 - Publication au BOPI 1998-01-22

Inscription le 4 octobre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°285895 - Publication au BOPI 1999-10-04

Inscription le 14 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°159454 - Publication au BOPI 1993-06-14

Inscription le 27 septembre 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°285336 - Publication au BOPI 1999-09-27

Inscription le 18 octobre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°286746 - Publication au BOPI 1999-10-18

Renouvellement avec limitation le 9 mars 2010 n°2433903 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 26 mars 2010 - Changement de nature juridique n°520558 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-26

Errata sur les inscriptions - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 30 mai 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°601906 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30

Inscription le 30 mai 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°601904 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30

Inscription le 30 mai 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°601905 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30

Inscription le 30 mai 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°601907 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30

Inscription le 18 novembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°635759 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-18

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2020 n°2736323 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-14

Fruits et légumes frais, semences, graines et plants, tous ces produits notamment sous forme biologique, produits agricoles et forestiers non compris dans d'autres classes.