Déposée le 11 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) NATUREMBAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « MICROPOLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATUREMBAL domicilié(e) Zone Industrielle, Rue de la Gare,67590 SCHWEIGHOUSE SUR MODER - 67590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 866 482 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.
La marque MICROPOLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATUREMBAL (Société Anonyme) - Zone Industrielle, Rue de la Gare,67590 SCHWEIGHOUSE SUR MODER - 67590 - France - SIREN 381866482
CABINET NUSS - 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Machines destinées à réduire les emballages usagés et les déchets d'emballages en polystyrène et en polyéthylène ; broyeurs (machines), broyeurs d'ordures, broyeurs ménagers électriques ; déchiqueteurs (machines à usage industriel) ; machines d'aspiration à usage industriel. Traitement des emballages usagés et des déchets d'emballages en polystyrène, en polyéthylène et plus généralement traitement des déchets (transformation) ; destruction d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; apprétage et traitement du polystyrène et du polyéthylène ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation), informations en matières de traitement de matériaux.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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