Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURELHOME
/
QUALIPAILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIPAILLE
NATURELHOME, SARL

Numéro de dépôt :
3739679
Date de dépôt :
20/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2020
QUALIPAILLE de NATURELHOME

Présentation de la marque QUALIPAILLE

Déposée le 20 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURELHOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIPAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURELHOME domicilié(e) LIEU-DIT VILLENEUVE - 43200 - YSSINGEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 570 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURELHOME domicilié(e) LIEU-DIT VILLENEUVE - 43200 - YSSINGEAUX - France.

La marque QUALIPAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIPAILLE est expirée depuis le 20 mai 2020.

NATURELHOME a également déposé les autres marques suivantes : LABELLEPAILLE , Constructionpaille , Maisonpaille , Propaille , ECOPAILLE , MOBILOPAILLE


NATURELHOME, SARL - LIEU-DIT VILLENEUVE - 43200 - YSSINGEAUX - France - SIREN 504570565


NATURELHOME - LIEU-DIT VILLENEUVE - 43200 - YSSINGEAUX - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 15 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564639 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.