Déposée le 4 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATUREGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PHYTOLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-30 du 29 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATUREGE domicilié(e) 592 RUE DE LA LIBERTE - 01480 - JASSANS RIOTTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 936 897 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATUREGE domicilié(e) 592 RUE DE LA LIBERTE - 01480 - JASSANS RIOTTIER - France.
La marque PHYTOLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATUREGE, SARL - 592 RUE DE LA LIBERTE - 01480 - JASSANS RIOTTIER - France - SIREN 423936897
NATUREGE - 592 RUE DE LA LIBERTE - 01480 - JASSANS RIOTTIER - France
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Inscription le 27 juin 2012 - Rejet total n°578455 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-27
Errata de la publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Errata sur les inscriptions - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Inscription le 21 mai 2013 - Erratum;Rejet partiel n°601259 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21
Préparations pour blanchir et autres substances ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, produits de parfumerie, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
Viandes, poissons, volaille et gibiers ; extraits de fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait ; soupes, potages, fruits et légumes conservées, séchées et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace a rafraîchir ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes ; fruits et légumes frais ; semence, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
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