Déposée le 15 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATUREGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LE RITUEL MINCEUR BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-14 du 8 avril 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATUREGE domicilié(e) ZI, 592 RUE DE LA LIBERTE - 01480 - JASSANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 936 897 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATUREGE domicilié(e) ZI, 592 RUE DE LA LIBERTE - 01480 - JASSANS - France.
La marque LE RITUEL MINCEUR BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATUREGE, SARL - ZI, 592 RUE DE LA LIBERTE - 01480 - JASSANS - France - SIREN 423936897
NATUREGE - ZI, 592 RUE DE LA LIBERTE - 01480 - JASSANS - France
Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion à usage cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, masques de beauté, huiles de toilettes, huile à usage cosmétiques ; cosmétiques ; parfum, eaux de toilette, eau de Cologne, désodorisant pour le corps ; huiles essentielles ; savons, laits de toilette ; crèmes, gels, laits, lotions, masques, pommades, poudres et préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; produits cosmétiques anti-rides ; produits cosmétiques pour le soin des lèvres, rouge à lèvres ; produits cosmétiques anti-solaires, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits cosmétiques après-solaires ; produits épilatoires ; produits capillaires à savoir préparations pour le soin des cheveux et cuir chevelu ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits de maquillage et de démaquillage ; préparations pour le rasage et après-rasage ; lingettes et serviettes imprégnées de lotions ;
Ferments lactiques à usage médical ; levures à base pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime ;
Soupes, potages, fruits et légumes conservées, séchées et cuits ; huiles comestibles, pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine ; ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires, céréales préparées pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les huiles essentielles, condiments, épices, poivre, sel de cuisine, pâte d'amandes ; biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées, infusions non médicinales, muesli, semoule, flans ; ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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