Déposée le 24 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATUREGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « L'or végétal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATUREGE domicilié(e) ZI, 592 RUE DE LA LIBERTE - 01480 - JASSANS RIOTTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 936 897 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATUREGE, M. MAIROT PATRICE domicilié(e) ZI, 592 RUE DE LA LIBERTE - 01480 - JASSANS RIOTTIER - France.
La marque L'or végétal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATUREGE, SARL - ZI, 592 RUE DE LA LIBERTE - 01480 - JASSANS RIOTTIER - France - SIREN 423936897
NATUREGE, M. MAIROT PATRICE - ZI, 592 RUE DE LA LIBERTE - 01480 - JASSANS RIOTTIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2014 n°2566560 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-09-02
Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions à usage cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, masques de beauté, huiles de toilettes, huile à usage cosmétiques. Compléments nutritionnels à usage médical, préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical, tisanes, thé médical, fibres végétales comestibles (non-nutritives), préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sucres à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; herbicides. Thé, sucre, riz, pâtes alimentaires, compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, céréales préparées pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les huiles essentielles, condiments, épices, poivre, sel de cuisine, pâte d'amandes ; biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées, infusions non médicinales, muesli, semoule, flans.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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