Déposée le 2 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATUREGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CALCIOL D+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATUREGE domicilié(e) ZI, 592 RUE DE LA LIBERTE - 01480 - JASSANS RIOTTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 936 897 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATUREGE, M. MAIROT PATRICE domicilié(e) ZI, 592 RUE DE LA LIBERTE - 01480 - JASSANS RIOTTIER - France.
La marque CALCIOL D+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATUREGE, SARL - ZI, 592 RUE DE LA LIBERTE - 01480 - JASSANS RIOTTIER - France - SIREN 423936897
NATUREGE, M. MAIROT PATRICE - ZI, 592 RUE DE LA LIBERTE - 01480 - JASSANS RIOTTIER - France
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Soupes, potages, fruits et légumes conservées, séchées et cuits ; huiles comestibles, pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires, compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, céréales préparées pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les huiles essentielles, condiments, épices, poivre, sel de cuisine, pâte d'amandes ; biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées, infusions non médicinales, muesli, semoule, flans ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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