Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BODY SVELT
NATUREGE, SARL
Numéro de dépôt :
4326035
Date de dépôt :
12/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Présentation de la marque BODY SVELT
Déposée le 12 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATUREGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BODY SVELT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATUREGE domicilié(e) ZI, 592 RUE DE LA LIBERTE - 01480 - JASSANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 936 897 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATUREGE domicilié(e) ZI, 592 RUE DE LA LIBERTE - 01480 - JASSANS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATUREGE, SARL - ZI, 592 RUE DE LA LIBERTE - 01480 - JASSANS - France - SIREN 423936897
NATUREGE - ZI, 592 RUE DE LA LIBERTE - 01480 - JASSANS - France
Errata de la publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Republication pour erratum - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Inscription le 11 décembre 2018 - Rejet total n°741076 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11
Compléments alimentaires et substances diététiques de régime ou de minceur à usage médical ; préparations de vitamines ; préparations médicales pour l'amincissement ; aliments, substances, boisson diététiques à usage médical ; ferments lactiques à usage médical ; levures à base pharmaceutiques ; infusions médicinales ; produits dermatologiques à savoir crèmes, huiles, baumes, gels, mousses, lotions, masques et cosmétiques à usage médical ; produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime ;
Compléments alimentaires et substances diététiques à base de poissons, algues, crustacés, mollusques, viandes, fruits, légumes, oeufs, lait ; soupes, potages, fruits et légumes conservées, séchées et cuits ; huiles comestibles, pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires, compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, céréales préparées pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les huiles essentielles, condiments, épices, poivre, sel de cuisine, pâte d'amandes ; biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées, infusions non médicinales, muesli, semoule, flans.
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