Déposée le 13 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATUREGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « API FORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-27 du 8 juillet 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATUREGE domicilié(e) ZI, 592 RUE DE LA LIBERTE - 01480 - JASSANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 936 897 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATUREGE domicilié(e) ZI, 592 RUE DE LA LIBERTE - 01480 - JASSANS - France.
La marque API FORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATUREGE, SARL - ZI, 592 RUE DE LA LIBERTE - 01480 - JASSANS - France - SIREN 423936897
NATUREGE - ZI, 592 RUE DE LA LIBERTE - 01480 - JASSANS - France
Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Compléments alimentaires et substances diététiques de régime ou de minceur à usage médical ; préparations de vitamines ; préparations médicales pour l'amincissement ; aliments, substances, boisson diététiques à usage médical ; ferments lactiques à usage médical ; levures à base pharmaceutiques ; infusions médicinales ; produits dermatologiques à savoir crèmes, huiles, baumes, gels, mousses, lotions, masques et cosmétiques à usage médical ; produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime ;
Compléments alimentaires de régime ou de minceur non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine à base de viande, fruit légumes, oeufs, lait et produits laitiers, poissons ; aliments et substances diététiques non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine à base de viande, fruit légumes, oeufs, lait et produits laitiers, poissons ; ferments lactiques non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine ; protéine pour l'alimentation humaine ; boissons lactées ou le lait prédomine ; huiles comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires, compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, céréales préparées pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les huiles essentielles, condiments, épices, poivre, sel de cuisine, pâte d'amandes ; biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées, infusions non médicinales, muesli, semoule, flans.
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