Déposée le 5 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATUREGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ACEROL'ACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-19 du 12 mai 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATUREGE domicilié(e) ZI, 592 RUE DE LA LIBERTE - 01480 - JASSANS RIOTTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 936 897 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATUREGE, M. MAIROT PATRICE domicilié(e) ZI, 592 RUE DE LA LIBERTE - 01480 - JASSANS - France.
La marque ACEROL'ACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3421098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATUREGE, SARL - ZI, 592 RUE DE LA LIBERTE - 01480 - JASSANS RIOTTIER - France - SIREN 423936897
NATUREGE, M. MAIROT PATRICE - ZI, 592 RUE DE LA LIBERTE - 01480 - JASSANS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36
Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2016 n°2614798 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-04
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion à usage cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, masques de beauté, huiles de toilettes, huile à usage cosmétiques.Compléments nutritionnel à usage médical, préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical, tisanes, thé médical, fibres végétales comestibles (non nutritives), préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sucres à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; herbicides, fongicides.Compléments alimentaires et substances diététiques à base de poissons, algues, crustacés, mollusques, viandes, fruits, légumes, œufs, lait ; soupes, potages, fruits et légumes conservées, séchées et cuits ; huiles comestibles, pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine.Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires, compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, céréales préparées pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les huiles essentielles, condiments, épices, poivre, sel de cuisine, pâte d'amandes ; biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées, infusions non médicinales, muesli, semoule, flans.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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