Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIJOUX NATURE PARIS LES COULEURS DE LA TERRE ù
NATURE (Société anonyme au capital de 1.500.000 FRS)

Numéro de dépôt :
94533458
Date de dépôt :
18/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2004

Présentation de la marque BIJOUX NATURE PARIS LES COULEURS DE LA TERRE ù

Déposée le 18 août 1994 par la Société Anonyme (SA) NATUREau capital de 1.500.000 FRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIJOUX NATURE PARIS LES COULEURS DE LA TERRE ù » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATUREau capital de 1.500.000 FRS domicilié(e) 54 Rue de la République, 82000 MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 100 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURE SA - France.

La marque BIJOUX NATURE PARIS LES COULEURS DE LA TERRE ù a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIJOUX NATURE PARIS LES COULEURS DE LA TERRE ù est expirée depuis le 18 août 2004.


NATURE (Société anonyme au capital de 1.500.000 FRS) - 54 Rue de la République, 82000 MONTAUBAN - France - SIREN 342100708


NATURE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Articles de bijouterie (colliers, boucles, bracelets, broches) et accessoires (miroirs, écrins, cadres) et leurs composants (perles, fermoirs). Barrettes à cheveux Peignes (Tous ces produits provenant d'une entreprise sise à Paris)

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.