Déposée le 8 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRINGAL'STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE domicilié(e) 20 Bd de l'Europe - 77380 - COMBS-LA-VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 784 514 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATURE domicilié(e) 20 Bd de l'Europe - 77380 - COMBS-LA-VILLE - France.
La marque FRINGAL'STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATURE, SAS - 20 Bd de l'Europe - 77380 - COMBS-LA-VILLE - France - SIREN 321784514
NATURE - 20 Bd de l'Europe - 77380 - COMBS-LA-VILLE - France
Inscription le 3 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°393936 - Publication au BOPI 2004-06-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2012 n°2495164 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-26
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires Produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage diététique. Viandes, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles : tous ces produits alimentaires étant diététiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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