Déposée le 29 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Nature
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Belle et bien en bio »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Nature domicilié(e) 20 Boulevard de l'Europe, ZI PARIS SUD 4,77381 COMBS-LA-VILLE - 77381 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nature domicilié(e) 20 Boulevard de l'Europe, ZI PARIS SUD 4,77381 COMBS-LA-VILLE - 77381 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Nature sas - 20 Boulevard de l'Europe, ZI PARIS SUD 4,77381 COMBS-LA-VILLE - 77381 - France
Nature - 20 Boulevard de l'Europe, ZI PARIS SUD 4,77381 COMBS-LA-VILLE - 77381 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-49
Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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