Déposée le 1 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURE PROVENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NATURE PROVENCE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURE PROVENCE domicilié(e) place de l'Ancienne GARE,26170 MOLLANS SUR OUVEZE (dossier no 2317848) - 26170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 490 170 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Louis FELIX Avocat domicilié(e) 37/39 rue Paul Saïn,84000 AVIGNON (dossier no 2317848) - 84000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATURE PROVENCE est expirée depuis le 1 juillet 2016.
NATURE PROVENCE SARL - place de l'Ancienne GARE,26170 MOLLANS SUR OUVEZE (dossier no 2317848) - 26170 - France - SIREN 338490170
Jean Louis FELIX Avocat - 37/39 rue Paul Saïn,84000 AVIGNON (dossier no 2317848) - 84000 - France
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2006 n°2317848 - Publication au BOPI 2006-06-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; produits de parfumerie à l'exception des huiles essentielles; huiles essentielles (à l'exception des huiles essentielles de Lavande). Cosmétiques (à l'exception des huiles essentielles). Huiles essentielles de Lavande d'appellation d'origine de Haute Provence. Lotions pour les cheveux; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques à usage médical. Aliments pour bébés. Viande, poissons, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus") et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sel; moutarde; vinaigres, sauces (condiments); épices. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais; algues pour l'alimentation humaine ou animale; blé; son de blé; céréales en grains non travaillés; froment; pollen. Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour boissons; boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Vins d'appellation d'origine Côtes de Provence et Côteaux d'Aix en Provence
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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