Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETAT DES LIEUX
NATURE PRODUCTIONS SARL

Numéro de dépôt :
3271139
Date de dépôt :
29/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2014
ETAT DES LIEUX de NATURE PRODUCTIONS

Présentation de la marque ETAT DES LIEUX

Déposée le 29 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETAT DES LIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURE PRODUCTIONS domicilié(e) 129 Boulevard Exelmans,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 415 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUGRAIN DUBOURG Allain domicilié(e) 10 rue Pergolèse,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque ETAT DES LIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAT DES LIEUX est expirée depuis le 29 janvier 2014.

NATURE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : LES ANIMAUX DE L'ARCHE , LES HEROS DE LA BIODIVERSITE , LES HEROS DU CLIMAT , UN JOUR, UN TÉMOIN GRENELLE ENVIRONNEMENT , POUR L'AMOUR DU PERCHERON , HORSE STORY , LA MER EN QUESTION , UNE MINUTE POUR LA MER , NATURE TV.COM , CURIEUX DE NATURE


NATURE PRODUCTIONS SARL - 129 Boulevard Exelmans,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 404415101


BOUGRAIN DUBOURG Allain - 10 rue Pergolèse,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), affiches, photographie, agences de presse et agences d'informations (nouvelles), éducation, formation, édition de livres, de revues, production de spectacles, de films, organisation de concours à buts de divertissement ou d'éducation, organisation de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Service de reporteurs. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.