SCULPTOVAL
Présentation de la marque SCULPTOVAL
Déposée le 22 septembre 2009 par la société étrangère NATURE & NATURE CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCULPTOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-44 du 30 octobre 2009.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SCULPTOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3678036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCULPTOVAL arrivera à expiration en date du 22 septembre 2029.
NATURE & NATURE CO a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Inscription le 2 février 2015 - Transmission totale de propriété n°641810 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-02
Inscription le 26 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765343 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-26
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2019 n°2722527 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-07-31