Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FERME VÉGÉTALE
NATURE & INNOVATION INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
4536313
Date de dépôt :
22/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2029
LA FERME VÉGÉTALE de NATURE & INNOVATION INTERNATIONAL

Présentation de la marque LA FERME VÉGÉTALE

Déposée par voie électronique le 22 mars 2019 par NATURE & INNOVATION INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FERME VÉGÉTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est NATURE & INNOVATION INTERNATIONAL domicilié(e) Boulevard de France 7 - 1420 - BRAINE L'ALLEUD - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LA FERME VÉGÉTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME VÉGÉTALE arrivera à expiration en date du 22 mars 2029.

NATURE & INNOVATION INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CRAZY CHOCOLATERIE , One Shot , PEAS & LOVE , Bean'Love , NOT GUILTY , L'ATELIER by NA! , SWEET REVOLUTION , [N.A! NATURE ADDICTS] , LA SELECTION DE LUCIEN , My Mix


NATURE & INNOVATION INTERNATIONAL - Boulevard de France 7 - 1420 - BRAINE L'ALLEUD - Belgique


TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie.