Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURA DECO
Nature Import, SARL

Numéro de dépôt :
3824559
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2021
NATURA DECO de Nature Import

Présentation de la marque NATURA DECO

Déposée le 18 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nature Import auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURA DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nature Import domicilié(e) 30 Rue du Nid de Pie - 49240 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 234 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nature Import domicilié(e) 30 Rue du Nid de Pie - 49000 - ANGERS - France.

La marque NATURA DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURA DECO est expirée depuis le 18 avril 2021.

Nature Import a également déposé les autres marques suivantes : GAIA DESIGN


Nature Import, SARL - 30 Rue du Nid de Pie - 49240 - ANGERS - France - SIREN 505234716


Nature Import - 30 Rue du Nid de Pie - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 2 février 2012 - Rejet partiel n°568766 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients).