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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET TERRITOIRES DISTRIBUTION
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SUPER POULAILLER
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUPER POULAILLER
NATURE ET TERRITOIRES DISTRIBUTION Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3465557
Date de dépôt :
27/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
27/11/2016
SUPER POULAILLER de NATURE ET TERRITOIRES DISTRIBUTION

Présentation de la marque SUPER POULAILLER

Déposée le 27 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET TERRITOIRES DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SUPER POULAILLER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET TERRITOIRES DISTRIBUTION domicilié(e) RN 92,38160 CHATTE - 38160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 254 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER POULAILLER est expirée depuis le 27 novembre 2016.

NATURE ET TERRITOIRES DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE DES PIEGEURS , NATURE & TERRITOIRES DISTRIBUTION


NATURE ET TERRITOIRES DISTRIBUTION Société par Actions Simplifiée - RN 92,38160 CHATTE - 38160 - France - SIREN 488254939


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Pièges à renards, cages et enclos métalliques pour renards, fouines ainsi que pour animaux sauvages, pièges à bêtes féroces ; volières (constructions) métalliques, constructions transposables métalliques.

Pièges à renards non métalliques, cages et enclos non métalliques pour renards et fouines ainsi que pour animaux sauvages, volières (constructions) non métalliques, constructions transportables non métalliques.