Marque renouvelée - Marque en vigueur

NATURE & TERRITOIRES DISTRIBUTION
NATURE ET TERRITOIRES DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3426445
Date de dépôt :
02/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
02/05/2026
NATURE & TERRITOIRES DISTRIBUTION de NATURE ET TERRITOIRES DISTRIBUTION

Présentation de la marque NATURE & TERRITOIRES DISTRIBUTION

Déposée le 2 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET TERRITOIRES DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « NATURE & TERRITOIRES DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-23 du 9 juin 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET TERRITOIRES DISTRIBUTION domicilié(e) 1 BOULEVARD DE LA LIBERATION - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 254 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque NATURE & TERRITOIRES DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3426445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATURE & TERRITOIRES DISTRIBUTION arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.

NATURE ET TERRITOIRES DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE DES PIEGEURS , SUPER POULAILLER


NATURE ET TERRITOIRES DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée - 1 BOULEVARD DE LA LIBERATION - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 488254939


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Inscription le 28 juin 2016 - Changement d'adresse n°672870 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-28

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2016 n°2616720 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-26

Inscription le 9 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738061 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-09

Catalogues de vente par correspondance.Services fournis/rendus dans la cadre du commerce de détail et services à la clientèle en matière de vente au détail par correspondance de : pièges pour animaux, vêtements, chaussures, chapellerie, vestes, bonnets, brassards de signalisation et plus généralement vêtements de signalisation, engrais pour l'agriculture, produits chimiques pour l'agriculture et pour la destruction des odeurs, produits vétérinaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, appâts empoisonnés pour rongeurs, poisons pour rongeurs, poulaillers, clapiers et abris métalliques et non métalliques, cages et enclos métalliques et non métalliques, instruments agricoles (machines) et instruments agricoles actionnés manuellement, couteaux, harpons pour la pêche, mangeoires, agrainoirs, clôtures électrifiées, signalisations lumineuses ou mécaniques, signalisations non lumineuses et non mécaniques métalliques et non métalliques, triangles de signalisation, attirails de pêche, filets de pêche, nasses à poisson, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, prospectus, imprimés, publication, journaux, revues, livres ; distribution de prospectus ; publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, communications publicitaires et promotionnelles ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, publication de textes publicitaires et plus généralement services de publicité.Distribution (livraison) de produits proposés dans des catalogues de vente par correspondance ou à distance et sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication ; distribution (livraison) de catalogues de vente par correspondance ou à distance, livraison de marchandises commandées par correspondance et plus généralement services de livraison, de distribution et acheminement de marchandises et colis ; organisation de transport de marchandises et colis, services d'affrêtement, services de tri et entreposage de marchandises ; empaquetage de marchandises, emmagasinage, stockage ; services de transport ; organisation administratrice de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.