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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET TERRITOIRES DISTRIBUTION
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LA COMPAGNIE DES PIEGEURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE DES PIEGEURS
NATURE ET TERRITOIRES DISTRIBUTION Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96615371
Date de dépôt :
08/03/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2016

Présentation de la marque LA COMPAGNIE DES PIEGEURS

Déposée le 8 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET TERRITOIRES DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA COMPAGNIE DES PIEGEURS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET TERRITOIRES DISTRIBUTION domicilié(e) RN 92,38160 CHATTE (dossier no 2311491) - 38160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 254 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2311491) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA COMPAGNIE DES PIEGEURS est expirée depuis le 8 mars 2016.

NATURE ET TERRITOIRES DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : SUPER POULAILLER , NATURE & TERRITOIRES DISTRIBUTION


NATURE ET TERRITOIRES DISTRIBUTION Société par actions simplifiée - RN 92,38160 CHATTE (dossier no 2311491) - 38160 - France - SIREN 488254939


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2311491) - 67080 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Inscription le 22 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430862 - Publication au BOPI 2006-03-22

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2006 n°2311491 - Publication au BOPI 2006-03-30

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

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