Déposée le 10 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Nature et Stratégie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Pare-Insectes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-13 du 1 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Nature et Stratégie domicilié(e) Z.A. Les Douets Jaunes - 49360 - SOMLOIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nature et Stratégie domicilié(e) Z.A. Les Douets Jaunes - 49360 - SOMLOIRE - France.
La marque Pare-Insectes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Nature et Stratégie, SAS - Z.A. Les Douets Jaunes - 49360 - SOMLOIRE - France
Nature et Stratégie - Z.A. Les Douets Jaunes - 49360 - SOMLOIRE - France
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Inscription le 22 octobre 2012 - Rejet partiel n°587144 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie. Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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