NO-TOX
Présentation de la marque NO-TOX
Déposée le 26 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET STRATEGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NO-TOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NO-TOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO-TOX est expirée depuis le 26 octobre 2022.
NATURE ET STRATEGIE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09