Déposée le 19 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURE ET STRATEGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ECOBIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURE ET STRATEGIE domicilié(e) ZA LES DOUETS JAUNES - 49360 - SOMLOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 181 651 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATURE ET STRATEGIE domicilié(e) ZA LES DOUETS JAUNES - 49360 - SOMLOIRE - France.
La marque ECOBIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATURE ET STRATEGIE, SARL - ZA LES DOUETS JAUNES - 49360 - SOMLOIRE - France - SIREN 505181651
NATURE ET STRATEGIE - ZA LES DOUETS JAUNES - 49360 - SOMLOIRE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Inscription le 16 décembre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°537937 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2012 n°2508807 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-10
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectant, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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