Marque renouvelée - Marque en vigueur

COSMOUSSE
NATURE ET STRATEGIE, SAS

Numéro de dépôt :
3415843
Date de dépôt :
09/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2026
COSMOUSSE de NATURE ET STRATEGIE

Présentation de la marque COSMOUSSE

Déposée le 9 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET STRATEGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-16 du 21 avril 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET STRATEGIE domicilié(e) ZA LES DOUETS JAUNES - 49360 - SOMLOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 181 651 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATURE ET STRATEGIE, Mle CHUPIN MARIE domicilié(e) ZA LES DOUETS JAUNES - 49360 - SOMLOIRE - France.

La marque COSMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3415843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COSMOUSSE arrivera à expiration en date du 9 mars 2026.

NATURE ET STRATEGIE a également déposé les autres marques suivantes : ECOBIOLOGIQUE , PURE PARTAGEONS UN REVE ESSENTIEL , GLYCITRON , BIOBRANYL , TOUT NET , COSLYS , MENAGEONS L'EAU , LA TERRE EST NOTRE SEULE MAISON , DERMOSENS , COSLYS


NATURE ET STRATEGIE, SAS - ZA LES DOUETS JAUNES - 49360 - SOMLOIRE - France - SIREN 505181651


NATURE ET STRATEGIE, Mle CHUPIN MARIE - ZA LES DOUETS JAUNES - 49360 - SOMLOIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Inscription le 22 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°520561 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-22

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2015 n°2600090 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2015-10-19

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.