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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURE ET SOLEIL
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BUSCO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSCO
NATURE ET SOLEIL (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
98766920
Date de dépôt :
30/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/12/2008

Présentation de la marque BUSCO

Déposée le 30 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURE ET SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BUSCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURE ET SOLEIL domicilié(e) BP 209, 97053 SAINT MARTIN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 454 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PEUSCET - France.

La marque BUSCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSCO est expirée depuis le 30 décembre 2008.


NATURE ET SOLEIL (Société à Responsabilité Limitée) - BP 209, 97053 SAINT MARTIN Cedex - France - SIREN 403454176


CABINET PEUSCET - France


Inscription le 4 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°454785 - Publication au BOPI 2007-06-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Gelées, confitures, compotes Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), notamment rhums et punchs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.