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Marques déposées par l'association loi 1901 Nature et Progrès Tarn
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Noctambio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Noctambio
Association Nature et Progrès Tarn, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4189314
Date de dépôt :
15/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/06/2025
Noctambio de Nature et Progrès Tarn

Présentation de la marque Noctambio

Déposée le 15 juin 2015 par l'association loi 1901 Nature et Progrès Tarn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Noctambio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Nature et Progrès Tarn domicilié(e) 823 Avenue de la Fédérarié - 81600 - BRENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 084 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Nature et Progrès Tarn, M. Van Den Akker Jordy domicilié(e) 823 Avenue de la Fédérarié - 81600 - BRENS - France.

La marque Noctambio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noctambio arrivera à expiration en date du 15 juin 2025.

Nature et Progrès Tarn a également déposé les autres marques suivantes : BIOCYBELE , BIOCYBÈLE


Association Nature et Progrès Tarn, Association loi 1901 - 823 Avenue de la Fédérarié - 81600 - BRENS - France - SIREN 378084735


Association Nature et Progrès Tarn, M. Van Den Akker Jordy - 823 Avenue de la Fédérarié - 81600 - BRENS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Vente au detail de produits alimentaires Bio.