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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET INNOVATION
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SNACK DIFFERENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNACK DIFFERENT
NATURE ET INNOVATION, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4008468
Date de dépôt :
30/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2023
SNACK DIFFERENT de NATURE ET INNOVATION

Présentation de la marque SNACK DIFFERENT

Déposée par voie électronique le 30 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET INNOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SNACK DIFFERENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET INNOVATION domicilié(e) 4 rue de l'Ill - 68350 - BRUNSTATT - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 602 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque SNACK DIFFERENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNACK DIFFERENT est expirée depuis le 30 mai 2023.

NATURE ET INNOVATION a également déposé les autres marques suivantes : FRUIT STICKS , Je fais du bien à mes petites faims , NA! Oubliez tout le reste , ENCHANTEUR D'EAU , N.A! NATURE ADDICTS MON FRUIT JUSTE MIXE , PEPITES , N.A!* FRUIT+ PROCESS , FRUIT & CHOCOLAT , OUIZ , NAo


NATURE ET INNOVATION, société par actions simplifiée à associé unique - 4 rue de l'Ill - 68350 - BRUNSTATT - France - SIREN 518602198


TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 29 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639204 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; chips ; en-cas à base de fruits, fruits confits ; pulpes de fruits ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; pizzas, quiches lorraines, tartes ; gâteaux ; biscuiterie ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; infusions non médicinales ; aromates pour boissons et gâteaux autres que les huiles essentielles ; bonbons, caramels (bonbons) ; en-cas à base de céréales ; gommes à mâcher, non à usage médical ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; en-cas à base de riz ; muesli ; pâtes de fruits ; barres céréalières notamment composées de muesli et aromatisées au chocolat et/ou aux fruits ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; extraits de fruits (sans alcool) ; sirops pour boissons ; boissons non alcooliques ; préparations pour faire des boissons ; essences pour la préparation de boissons ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits.