NATURE ET INNOVATION, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3805243
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2021
Présentation de la marque PEPITES
Déposée le 10 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET INNOVATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PEPITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET INNOVATION domicilié(e) 4 rue de l'Ill - 68350 - BRUNSTATT - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 602 198 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque PEPITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATURE ET INNOVATION, société par actions simplifiée à associé unique - 4 rue de l'Ill - 68350 - BRUNSTATT - France - SIREN 518602198
TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Inscription le 27 octobre 2011 - Rejet partiel n°560811 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-27
Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565535 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27
Inscription le 29 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639204 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29
Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; produits et substances diététiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; thé amaigrissant à usage médical ; tisanes ; préparations médicales pour l'amincissement ; produits et compléments nutritionnels à usage médical ; produits et compléments alimentaires à usage médical ; coupe-faim à usage médical ; gelée royale (à usage médical) ; herbes médicinales ; huiles à usage médical ; infusions médicinales ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; préparations de vitamines ; aliments pour bébés ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; chips ; en-cas à base de fruits ;
Riz, tapioca, sagou ; farines ; pain, pâtisserie ; pizzas, quiches lorraines, tartes ; gâteaux ; biscuiterie ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; en-cas à base de céréales ; gommes à mâcher, non à usage médical ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; miel, levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; poivre ; vinaigres ; sauces (condiments) ; épices ; assaisonnements.
Agrumes ; oranges ; citrons ; fruits frais ; légumes frais ; plantes ; fleurs naturelles ; plantes séchées ; produits diététiques à usage non médical à base d'agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; compléments alimentaires à usage non médical à base d'agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; substituts de repas à usage non médical à base d'agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; amandes (fruits), arachides (fruits), noisettes, noix, olives fraîches.
Bières ; extraits de fruits (sans alcool).
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.
Publicité ; service d'affichage, de diffusion d'annonces publicitaires, de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; aide à la direction des affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; informations d'affaires ; recherches pour affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; mise à jour de document publicitaire ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; étude de marché ; recherche de marché ; promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; décoration de vitrines ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires : courrier publicitaire ; relations publiques ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits et services (à savoir : aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; produits et compléments alimentaires à usage médical ; aliments pour bébés ; viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits : gelées, confitures, compotes ; laits et produits laitiers ; en-cas à base de fruits ; farines, pain, pâtisserie et confiserie ; gâteaux ; biscuiterie ; bonbons, en-cas à base de céréales ; gommes à mâcher, non à usage médical ; fruits frais ; légumes frais ; produits diététiques à usage non médical à base d'agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles, compléments alimentaires à usage non médical à base d'agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; substituts de repas à usage non médical à base d'agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; amandes (fruits), arachides (fruits), noisettes, noix, bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; services de restauration (alimentation)) permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services.
Services de restauration (alimentation) ; restauration (repas), restaurants à services rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, cafétérias, cantines, salons de thé, cafés-restaurants ; services de traiteurs ; services de bars.
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