NATURE ET INNOVATION, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4020885
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2023
Présentation de la marque NATURE INNOVATION
Déposée par voie électronique le 18 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET INNOVATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NATURE INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET INNOVATION domicilié(e) 4 rue de l'Ill - 68350 - BRUNSTATT - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 602 198 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque NATURE INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATURE ET INNOVATION, société par actions simplifiée à associé unique - 4 rue de l'Ill - 68350 - BRUNSTATT - France - SIREN 518602198
TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Inscription le 29 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639204 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29
Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; produits et substances diététiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; thé amaigrissant à usage médical ; tisanes ; préparations médicales pour l`amincissement ; produits et compléments nutritionnels à usage médical ; produits et compléments alimentaires à usage médical ; coupe-faim à usage médical ; gelée royale (à usage médical) ; herbes médicinales ; huiles à usage médical ; infusions médicinales ; préparations d`oligo-éléments pour la consommation humaine ; préparations de vitamines ; aliments pour bébés ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; pickles, chips ; en-cas à base de fruits, fruits confits ; pulpes de fruits ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; pizzas, quiches lorraines, tartes ; gâteaux ; biscuiterie ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; infusions non médicinales ; aromates pour boissons et gâteaux autres que les huiles essentielles ; bonbons, caramels (bonbons) ; en-cas à base de céréales ; gommes à mâcher, non à usage médical ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; en-cas à base de riz ; muesli ; pâtes de fruits ; barres céréalières notamment composées de muesli et aromatisées au chocolat et/ou aux fruits ;
Agrumes ; oranges ; citrons ; fruits frais ; légumes frais ; plantes ; fleurs naturelles ; plantes séchées ; produits diététiques à usage non médical à base d`agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; compléments alimentaires à usage non médical à base d`agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; substituts de repas à usage non médical à base d`agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; amandes (fruits), arachides (fruits), noisettes, noix, olives fraîches ;
Boissons de fruits et jus de fruits ; extraits de fruits (sans alcool) ; sirops pour boissons ; boissons non alcooliques ; préparations pour faire des boissons ; essences pour la préparation de boissons ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ;
Boissons alcooliques (à l`exception des bières) ; vins ;
Publicité ; service d`affichage, de diffusion d`annonces publicitaires, de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d`abonnement à des journaux (pour des tiers) ; agences d`informations commerciales ; agences de publicité ; aide à la direction des affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; aide à la direction d`entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d`affaires ; estimation en affaires commerciales ; informations d`affaires ; recherches pour affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; mise à jour de document publicitaire ; reproduction de documents ; organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location d`espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; étude et recherche de marché ; promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; décoration de vitrines ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; relations publiques ; services d`approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d`autres entreprises) de produits et services à savoir : aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; produits et compléments alimentaires à usage médical ; aliments pour bébés ; viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; laits et produits laitiers ; en-cas à base de fruits ; café, thé, cacao, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; gâteaux ; biscuiterie ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; bonbons, en-cas à base de céréales ; gommes à mâcher, non à usage médical ; fruits frais ; légumes frais ; produits diététiques à usage non médical à base d`agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles, compléments alimentaires à usage non médical à base d`agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; substituts de repas à usage non médical à base d`agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; amandes (fruits), arachides (fruits), noisettes, noix, bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l`exception des bières) ; vins ; services de restauration (alimentation)) permettant aux clients de voir et d`acheter commodément ces produits et services ; regroupement pour le compte de tiers (à l`exception de leur transport) de produits et services à savoir : aliments diététiques à usage médical ;
Services de restauration (alimentation) ; restauration (repas), restaurants à services rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, cafétérias, cantines, salons de thé, cafés-restaurants ; services de traiteurs ; services de bars.
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